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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE
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T CUISINES TEISSEIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

T CUISINES TEISSEIRE
KIT DIFFUSION FRANCHISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3724856
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2020
T CUISINES TEISSEIRE de KIT DIFFUSION FRANCHISE

Présentation de la marque T CUISINES TEISSEIRE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T CUISINES TEISSEIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIT DIFFUSION FRANCHISE domicilié(e) Z.A. Les Calsades 12340 BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 866 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dpt. Juridique KIT DIFFUSION FRANCHISE domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CUISINES TEISSEIRE est expirée depuis le 26 mars 2020.

KIT DIFFUSION FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL KIT LINE , MONDIAL KIT , MONDIAL CUISINE , KITLINE , BIEN PENSE,POUR MOINS DEPENSER , CUISINES MONDIAL KIT


KIT DIFFUSION FRANCHISE, Société par Actions Simplifiée - Z.A. Les Calsades 12340 BOZOULS - France - SIREN 389866575


Dpt. Juridique KIT DIFFUSION FRANCHISE - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. ;

Meubles, à savoir sièges, chaises, bancs, banquettes, tabourets, tables ; meubles de rangement pour cuisines et salles de bains, armoires, buffets, vaisseliers, vitrines, billots, dessertes, plans de travail, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs ; meubles combinés, parties de meubles et meubles d'appoint. ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l exception du transport) de tous les produits précités permettant à des clients de les voir ou de les acheter commodément ; services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par moyens électroniques, de vente par Internet, de tous les produits précités.